LICENCE D'UTILISATION

      I.            DECHARGE DE RESPONSABILITE

Le Comité départemental de handball de la Seine-et-Marne ne pourra être tenu pour responsable de dommage résultant d'une impossibilité d'utilisation, d'accès, de perte découlant des informations disponibles sur ce serveur. Le Comité départemental de handball de la Seine-et-Marne ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de dommage résultant de l'interprétation et/ou de l'utilisation des informations disponibles sur ce serveur.

   II.            MENTION DES DROITS

Les textes et éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site, les productions vidéo et sonores et d'une manière générale tous les documents contenus dans ce site, sont la propriété exclusive du Comité départemental de handball de la Seine-et-Marne. Ils constituent des œuvres de l'esprit et sont protégés en tant que tel par les lois des pays du monde entier et les traités internationaux.

III.            LICENCE D'UTILISATION

En accédant à ce site ou à l'un de ses éléments, vous acceptez une licence concédée par le Comité départemental de handball de la Seine-et-Marne aux conditions définies ci-après :

Article 1

Au titre de la présente licence, est exclusivement concédé un droit d'usage privé, individuel, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l'un de ses éléments.

Article 2

Est expressément interdite toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l'un de ses éléments et notamment :

                                o            toute exploitation à but commercial,

                                o            toute utilisation de l'un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau,

                                o            l'interdiction de copier les mots-clefs utilisés dans ses pages pour référencer un autre site et entrer ainsi en concurrence avec le Comité départemental  de handball de la Seine-et-Marne,

                                o            proposer un lien depuis un site illicite (à caractère raciste, pornographique...) vers celui du Comité départemental  de handball de la Seine-et-Marne,

                                o            par le mécanisme des liens, sont interdites notamment la présentation d'une page de ce site dans un cadre n'appartenant pas au Comité départemental  de handball de la Seine-et-Marne et l'insertion d'une image appartenant au Comité départemental  de handball de la Seine-et-Marne dans une page ne lui appartenant pas,

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