 Président |
Philippe GRANDVALLET |
| Secrétaire |
Marie-Françoise GARCIA |
| Membre non élue |
Josiane BARBEAU |
| Membre élue |
Marie-Noëlle CHARLIER |
| Membre élu |
Benoît GOBILLOT |
| Membre non élu |
Michel LAVEISSIERE |
| Membre non élue |
Isabelle SOURDIAUCOURT |
| Membre élu |
Philippe VALLET |
| Membre non élu |
Frédéric MASSARE |
SANCTIONS DISCIPLINAIRES (Saison 2008/2009)
Séance du 22/09/08
Dossier N° 1 : Reporté au 03/11/08
Dossier N° 2 : Joueur Max BONTEMPS (Ponthierry) - Motif : attitude antisportive : 1 date ferme
Dossier N° 2 bis : Joueur Patrick THEVENET (Ponthierry) - Motif : attitude antisportive grossière : 1 date ferme
Dossier N° 2 ter : Joueur Barnabé CHORON (Ponthierry) - Motif : conduite envers adversaire : 1 avertissement
Dossier N° 1 : Reporté au 03/11/08
Dossier N° 2 : Joueur Max BONTEMPS (Ponthierry) - Motif : attitude antisportive : 1 date ferme
Dossier N° 2 bis : Joueur Patrick THEVENET (Ponthierry) - Motif : attitude antisportive grossière : 1 date ferme
Dossier N° 2 ter : Joueur Barnabé CHORON (Ponthierry) - Motif : conduite envers adversaire : 1 avertissement
Séance du 03/11/08
Dossier N° 3 : Joueuse Daphné DECHAUME VALDO (Mormant) - Motif : pénétration sur le terrain sans autorisation et bousculade volontaire : 3 dates de suspension ferme
Dossier N° 3 bis : Joueuse Céline LOLIVRET (Vaires) - Motif : crachats : 3 dates de suspension ferme
Dossier N° 4 : Joueur : Sylvainn MARTINIE (Pontierry) - Motif : joueur ayant participé à une rencontre pendant une suspension : 2 dates de suspension ferme
Dossier N° 1 (report du 22/09/08) : Joueur : François BELLANGER (Senart 2000 HB) - Motif : article 21 «cas non prévu» : 1 avertissement
Dossier N° 3 : Joueuse Daphné DECHAUME VALDO (Mormant) - Motif : pénétration sur le terrain sans autorisation et bousculade volontaire : 3 dates de suspension ferme
Dossier N° 3 bis : Joueuse Céline LOLIVRET (Vaires) - Motif : crachats : 3 dates de suspension ferme
Dossier N° 4 : Joueur : Sylvainn MARTINIE (Pontierry) - Motif : joueur ayant participé à une rencontre pendant une suspension : 2 dates de suspension ferme
Dossier N° 1 (report du 22/09/08) : Joueur : François BELLANGER (Senart 2000 HB) - Motif : article 21 «cas non prévu» : 1 avertissement
Séance du 15/12/08
Dossier N° 5 : ouvert et classé sans suite
Dossier N° 6 : ouvert et classé sans suite
Dossier N° 7 : transmis au jury d'appel fédéral. Le jury d'appel fédéral décide de sanctionner Vincent JAOUEN (HBCL) - Motif : négligence fautive dans l'établissement d'une feuille de match : 3 dates de suspension dont 2 avec sursis
Dossier N° 8 : Joueur Damien GBIORCZYK (Lésigny) - Motif : attitude anti-sportive : 1 date de suspension avec sursis
Dossier N° 9 : Joueuse Céline FORTUNE (Champs-sur-Marne) - Motif : attitude anti-sportive : 2 dates de suspension dont 1 avec sursis
Dossier N° 10 : Joueur mineur (Roissy/Ozoir) - Motif : attitude anti-sportive grossière : 2 dates de suspension ferme
Dossier N° 5 : ouvert et classé sans suite
Dossier N° 6 : ouvert et classé sans suite
Dossier N° 7 : transmis au jury d'appel fédéral. Le jury d'appel fédéral décide de sanctionner Vincent JAOUEN (HBCL) - Motif : négligence fautive dans l'établissement d'une feuille de match : 3 dates de suspension dont 2 avec sursis
Dossier N° 8 : Joueur Damien GBIORCZYK (Lésigny) - Motif : attitude anti-sportive : 1 date de suspension avec sursis
Dossier N° 9 : Joueuse Céline FORTUNE (Champs-sur-Marne) - Motif : attitude anti-sportive : 2 dates de suspension dont 1 avec sursis
Dossier N° 10 : Joueur mineur (Roissy/Ozoir) - Motif : attitude anti-sportive grossière : 2 dates de suspension ferme
Séance du 12/01/09
Dossier N° 11 transmis au jury d'appel fédéral. Le jury d'appel fédéral décide de sanctionner Fabrice CHENON (Val d'Europe) - Motif : invectives désobligeantes et propos provocants tenus à l'égard de l'officiel de banc : 3 dates de suspension dont 1 avec sursis
Dossier N° 11 transmis au jury d'appel fédéral. Le jury d'appel fédéral décide de sanctionner Fabrice CHENON (Val d'Europe) - Motif : invectives désobligeantes et propos provocants tenus à l'égard de l'officiel de banc : 3 dates de suspension dont 1 avec sursis
Séance du 09/02/09
Dossier N° 12 : Joueur Chris JARNO (Combs-la-Ville) - Motif : attitude anti-sportive grossière : 3 dates de suspension dont 2 avec sursis
Dossier N° 12 : Joueur Chris JARNO (Combs-la-Ville) - Motif : attitude anti-sportive grossière : 3 dates de suspension dont 2 avec sursis
Séance du 16/03/09
Dossier N° 13 ouvert et classé sans suite
Dossier N° 14 (Gest'hand 3760) : Joueur mineur (Lagny) - Motif : échange de coups : 3 dates de suspension dont 1 avec sursis
Dossier N° 15 (Gest'hand 3761) : Joueur HAJJAOUI Farid (Champs) - Motif : attitude anti-sportive : 2 dates de suspension
Dossier N° 16 (Gest'hand 3762) : Joueur MARTINIE Sylvain (Ponthierry) =Récidiviste= - Motif : provocation verbale : 1 date de suspension
Dossier N° 17 (Gest'hand 3764) : Joueur ROSE Richard (Fontenay-Trésigny) - Motif : attitude anti-sportive : 3 dates de suspension dont 2 avec sursis
Dossier N° 18 (Gest'hand 3765) : Joueur PERRIGAULT Christophe (Fontenay-Trésigny) - Motif : attitude anti-sportive : 1 date de suspension avec sursis
Dossier N° 13 ouvert et classé sans suite
Dossier N° 14 (Gest'hand 3760) : Joueur mineur (Lagny) - Motif : échange de coups : 3 dates de suspension dont 1 avec sursis
Dossier N° 15 (Gest'hand 3761) : Joueur HAJJAOUI Farid (Champs) - Motif : attitude anti-sportive : 2 dates de suspension
Dossier N° 16 (Gest'hand 3762) : Joueur MARTINIE Sylvain (Ponthierry) =Récidiviste= - Motif : provocation verbale : 1 date de suspension
Dossier N° 17 (Gest'hand 3764) : Joueur ROSE Richard (Fontenay-Trésigny) - Motif : attitude anti-sportive : 3 dates de suspension dont 2 avec sursis
Dossier N° 18 (Gest'hand 3765) : Joueur PERRIGAULT Christophe (Fontenay-Trésigny) - Motif : attitude anti-sportive : 1 date de suspension avec sursis
Séance du 27/04/09
Dossier N° 19 (Gest'hand 4152) : Joueur David ROBERT (Nangis) - Motif : article 21 : 6 dates de suspension dont 2 avec sursis
Dossier N° 20 (Gest'hand 4153) : Joueur mineur (Champs) - Motif : irrégularité grossière : 1 date de suspension
Dossier N° 21 (Gest'hand 4154) : Joueur mineur (Meaux) - Motif : irrégularité grossière : 2 dates de suspension dont 1 avec sursis
Dossier N° 19 (Gest'hand 4152) : Joueur David ROBERT (Nangis) - Motif : article 21 : 6 dates de suspension dont 2 avec sursis
Dossier N° 20 (Gest'hand 4153) : Joueur mineur (Champs) - Motif : irrégularité grossière : 1 date de suspension
Dossier N° 21 (Gest'hand 4154) : Joueur mineur (Meaux) - Motif : irrégularité grossière : 2 dates de suspension dont 1 avec sursis
Séance du 25/05/09
Dossier N° 22 (Gest'hand 4530) : Officiel responsable CHRON Guillaume (Melun) - Motif : attitude anti-sportive : 1 date de suspension avec sursis
Dossier N° 23 (Gest'hand 4531) : Joueur mineur (Roissy/Ozoir) - Motif : attitude grossière : 1 date de suspension avec sursis
Dossier N° 24 (Gest'hand 4532) : Joueur AZOULAY Irwin (Combs) - Motif : attitude anti-sportive : 2 dates de suspension dont 1 avec sursis
Dossier N° 22 (Gest'hand 4530) : Officiel responsable CHRON Guillaume (Melun) - Motif : attitude anti-sportive : 1 date de suspension avec sursis
Dossier N° 23 (Gest'hand 4531) : Joueur mineur (Roissy/Ozoir) - Motif : attitude grossière : 1 date de suspension avec sursis
Dossier N° 24 (Gest'hand 4532) : Joueur AZOULAY Irwin (Combs) - Motif : attitude anti-sportive : 2 dates de suspension dont 1 avec sursis
Séance du 01/07/09
Dossier N° 25 (Gest'hand ????) : Arbitre MARQUES Steven (Avon) - Motif : comportement incorrect : avertissement
Dossier N° 26 classé sans suite
Dossier N° 27 (Gest'hand 4544) : Officiel responsable SOUDAN Fabien (Chelles) - Motif : pénétration sur l’aire de jeu : avertissement
Dossier N° 28 (Gest'hand 4545) : Joueur mineur (CESSON) - Motif : coup : 3 dates de suspension dont 2 sursis
Dossier N° 29 (Gest'hand 4546) : Joueur LESCENE René (Roissy/Ozoir) - Motif : attitude anti-sportive : 1 date de suspension avec sursis
Dossier N° 30 (Gest'hand 4547) : Joueur ROUSSY Estelle (Vaires) - Motif : geste obscène à une joueuse adverse : 1 date de suspension avec sursis
Dossier N° 25 (Gest'hand ????) : Arbitre MARQUES Steven (Avon) - Motif : comportement incorrect : avertissement
Dossier N° 26 classé sans suite
Dossier N° 27 (Gest'hand 4544) : Officiel responsable SOUDAN Fabien (Chelles) - Motif : pénétration sur l’aire de jeu : avertissement
Dossier N° 28 (Gest'hand 4545) : Joueur mineur (CESSON) - Motif : coup : 3 dates de suspension dont 2 sursis
Dossier N° 29 (Gest'hand 4546) : Joueur LESCENE René (Roissy/Ozoir) - Motif : attitude anti-sportive : 1 date de suspension avec sursis
Dossier N° 30 (Gest'hand 4547) : Joueur ROUSSY Estelle (Vaires) - Motif : geste obscène à une joueuse adverse : 1 date de suspension avec sursis
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